Ethique et déontologie
Une Charte d’éthique professionnelle
La déontologie n’est pas l’expression de contraintes, mais une démarche positive qui est l’affaire de tous. Elle contribue au développement des activités du groupe Orabank. Le comportement déontologique des collaborateurs du groupe est la traduction des valeurs communes, sans distinction de niveau de responsabilité. Une Charte d’éthique professionnelle est en vigueur dans le groupe Orabank ; elle rappelle nos ambitions, engagements et principes d’excellence. Elle réaffirme les principes fondamentaux d’éthique, et constitue un guide dans nos actions.
Respect des règles et des personnes
Les règles de déontologie professionnelle ont toujours fait partie des valeurs essentielles de nos métiers. Ces règles vont au-delà de la simple application des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le comportement de chacun doit être gouverné par la bonne foi et l’honnêteté. Chacun doit veiller au respect de la loi et des réglementations, notamment celles qui sont propres à la profession bancaire, dans l’intérêt de toutes les parties prenantes.
Connaissance du client
Le Groupe Orabank s’est doté d’un ensemble de procédures et d’outils afin de s’assurer de l’identification et la connaissance de ses clients. Les processus d’entrée en relation, de constitution et d’actualisation des dossiers clients font l’objet de règles très précises.
Prévention des conflits d’intérêts
Le groupe Orabank a mis en œuvre des systèmes de prise de décision prévenant ces risques, notamment la séparation des filières d’engagements et commerciales, et le caractère collégial des décisions d’octroi de crédit.
Respect des personnes
Ce principe implique que le comportement de chacun soit gouverné par la bonne foi, l’honnêteté, l’intégrité morale, l’esprit de rigueur et le professionnalisme. Les collaborateurs doivent servir leurs clients avec loyauté, diligence et discrétion.
Respect du secret professionnel et protection des informations confidentielles
Tous les membres du personnel du groupe Orabank sont tenus au secret professionnel. Il leur est interdit d’utiliser les informations confidentielles dont ils ont connaissance dans le cadre de leur activité, pour réaliser directement ou indirectement des opérations pour leur propre compte ou en faire bénéficier d’autres personnes.
Exigence de transparence
Les banques informent leur clientèle des conditions et tarifs applicables aux produits et services offerts. Les collaborateurs doivent s’efforcer, dans leurs relations avec les clients, de leur apporter une information éclairée sur les services, produits et crédits proposés.
Respect des engagements
Les collaborateurs en relation avec la clientèle doivent connaître le niveau de prestation qui peut être assuré à celle-ci, et veiller à ne pas prendre d’engagements qui ne peuvent être raisonnablement tenus.
Une exigence collégiale
Les collaborateurs ont la possibilité d’alerter directement le management, les administrateurs ou les actionnaires de toute anomalie constatée notamment sur l’éthique, sans risque de représailles ou de sanction.
Depuis Mai 2014 une procédure d'alerte a été adoptée par le CA du groupe afin de :
- renforcer la transparence et le système de lutte contre des pratiques nuisibles à notre image
- permettre un signalement des actes de violation grave, avant que ceux-ci ne nuisent au groupe et à ses différentes structures
- assurer au lanceur d'alerte qui, de bonne foi, rapporte des faits susceptibles de constituer des actes répréhensibles, la confidentialité maximale et la protection contre toute mesure de rétorsion.
Tout lanceur d'alerte, employé du Groupe ou autre partie prenante peut écrire à l'adresse [email protected]
Les messages seront destinés au Directeur de l'Audit et au Directeur du Capital Humain. Si une procédure d'alerte devait concerner ces deux directions, l'adresse à utiliser est [email protected]
Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Les banques du groupe Orabank ont adopté un manuel de dispositif interne de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
A ce titre, une obligation de vigilance s’impose à tous les collaborateurs. Cette vigilance repose sur une bonne connaissance des clients. La banque ne s’engage pas dans des transactions ou opérations financières avec des personnes physiques ou morales dont elle ignore l’identité et/ou l’activité.
Manuel de dispositif interne de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Les banques du groupe Orabank en qualité de banques commerciales sont exposées au risque de blanchiment d’argent. Le dispositif en place a pour objectif de préciser les moyens de détection des opérations suspectes, et de mettre en place des règles dissuasives de contrôle et de surveillance.
Il est rappelé que le principal objectif du blanchiment est de transformer l’argent « sale », en argent propre, ou actifs, apparemment licites, et de telle manière que la transformation laisse aussi peu de traces que possible.
Les mesures de prévention sont essentiellement les suivantes :
- respect de la règlementation locale sur le change
- identification des clients par les services opérationnels
- identification des ayants droits économiques
- surveillance particulière de certaines opérations : opérations habituelles en espèces de montants importants et opérations inhabituelles en espèces
Des formations spécifiques sont régulièrement dispensées aux collaborateurs sur ces sujets.
